Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?
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Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?

Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?

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Publié le Jul 29, 2021Mis à jour le Feb 9, 2023
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Résumé

Dans de nombreux pays, les cryptomonnaies sont soumises Ă  l'impĂŽt. Le trading, la dĂ©pense ou la vente de vos cryptos sont souvent des Ă©vĂ©nements imposables. Pour calculer vos impĂŽts, vous devrez tenir compte de vos gains et pertes en capital. Vous pouvez Ă©galement ĂȘtre amenĂ© Ă  payer des impĂŽts sur le revenu si vous recevez des cryptomonnaies en guise de salaire.

Chaque juridiction Ă©tant diffĂ©rente, n'oubliez pas de consulter un comptable. Les autoritĂ©s fiscales coopĂšrent souvent avec les bourses de cryptomonnaies pour suivre les transactions de cryptomonnaies. Si vous essayez de vous Ă©vader sur le plan fiscal, vous pouvez vous voir infliger des pĂ©nalitĂ©s financiĂšres et mĂȘme des sanctions encore plus sĂ©vĂšres.


Introduction

Si vous HODLez ou si vous tradez, à un moment ou à un autre, vous devrez probablement payer des taxes sur les cryptomonnaies. Le montant exact varie d'un pays à l'autre, mais il est courant que les autorités fiscales considÚrent les crypto-actifs comme des actifs en capital. C'est une obligation légale de payer les impÎts, il est donc important de bien faire les choses.

Dans cet article, nous allons couvrir quelques principes de base qui s'appliquent Ă  la taxation des cryptomonnaies en gĂ©nĂ©ral. Étant donnĂ© que le cadre rĂ©glementaire pour la fiscalitĂ© des cryptomonnaies diffĂšre selon les pays, nous recommandons toujours de consulter un comptable local.


Dois-je payer des impĂŽts lorsque j'achĂšte ou vend des cryptos ?

Il n'existe pas de réponse simple à cette question. Vos impÎts dépendront de votre localisation, de la durée de détention de votre crypto, du type d'activité que vous exercez et d'autres facteurs. En général, vous devrez probablement payer des impÎts ou compenser des pertes à la vente, mais pas à l'achat.

Les taxes liées aux cryptomonnaies ne sont pas toujours simples à comprendre. Vu qu'il s'agit d'un actif relativement nouveau, les autorités fiscales sont encore en train d'élaborer des réglementations sur les cryptomonnaies. Cependant, il vous incombe d'effectuer le suivi de vos gains et vos pertes imposables et de payer le bon montant d'impÎt, conformément au cadre réglementaire de votre pays.


Qu'est-ce qu'un événement imposable ?

Un Ă©vĂ©nement imposable est une transaction ou une activitĂ© sur laquelle vous devez payer des taxes. Ces Ă©vĂ©nements ne sont pas universels. Un Ă©vĂ©nement imposable dans un pays peut ne pas l'ĂȘtre dans un autre. En gĂ©nĂ©ral, les transactions impliquant la vente de matiĂšres premiĂšres, d'investissements et d'autres actifs en capital sont toutes imposables. L'achat de monnaies numĂ©riques comme le Bitcoin ou le BNB avec de la monnaie fiduciaire ne devrait pas constituer un Ă©vĂ©nement imposable. Cependant, vendre ou trader vos cryptomonnaies est susceptible d'ĂȘtre soumis Ă  l'impĂŽt.

Un événement imposable se traduit par des gains en capital (bénéfices) ou des pertes en capital. Si un actif que vous détenez vous plaßt et que vous le tradez en réalisant un profit, vous avez gagné du capital. Si vous tradez ou vendez cet actif en réalisant une perte, vous avez subi une perte de capital.

Encore une fois, l'imposition des gains en capital dépend de votre autorité fiscale locale. Vous pouvez déduire les pertes en capital de vos gains en capital afin de réduire vos impÎts. Votre montant global des impÎts dépend en grande partie de la somme de ces montants. Pour faciliter ce calcul, les contribuables doivent noter la date, la base de coût (prix d'achat), la valeur de vente et les frais associés à toutes les transactions de trading.


Que sont les événements imposables et non imposables ?

D'une maniÚre générale, les événements imposables comprennent :
1. Vendre de cryptomonnaies pour obtenir une devise fiat (par exemple, USD, CAD, EUR, JPY, etc.).

2. Trader une cryptomonnaie contre une autre cryptomonnaie (par exemple, BTC contre ETH).

3. DĂ©penser des cryptomonnaies. Dans les juridictions telles que les États-Unis, le Royaume-Uni, le Canada et l'Australie, les dĂ©penses directes en cryptomonnaies pour des biens ou des services peuvent entraĂźner des taxes si vous avez rĂ©alisĂ© des gains.

4. Recevoir des cryptomonnaies à la suite d'un fork, d'un airdrop ou d'une activité de minage.
En revanche, les éléments suivants sont généralement pas considérés comme des événements imposables :

1. Acheter des cryptomonnaies avec une devise fiat (sauf dans les cas oĂč le prix d'achat est infĂ©rieur Ă  la juste valeur marchande de la monnaie achetĂ©e).

2. Faire don de cryptomonnaie à un organisme exonéré d'impÎts.

3. Offrir des cryptomonnaies sous une limite spécifique.

4. Transférer des cryptomonnaies d'un portefeuille que vous possédez à un autre portefeuille que vous possédez.


Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?

Le Bitcoin et la classification officielle d'autres cryptomonnaies dans un pays détermineront comment elles sont imposées. Les autorités fiscales considÚrent généralement les cryptomonnaies comme un actif en capital et non comme une devise. Si votre pays n'a pas mis en place de lois fiscales spécifiques en matiÚre de cryptomonnaies, attendez-vous à ce que vos profits en cryptomonnaies soient imposés conformément à leur désignation officielle (le cas échéant). Certaines juridictions adoptent une approche beaucoup plus simple. L'Allemagne, par exemple, n'impose pas les crypto détenues depuis plus d'un an. La Malaisie, le Portugal et Singapour ont également des rÚgles fiscales trÚs libérales en matiÚre de cryptomonnaie.

Vos revenus en bitcoins ou en cryptomonnaies peuvent Ă©galement ĂȘtre comptabilisĂ©s dans l'impĂŽt sur le revenu. Si vous ĂȘtes un employĂ© Ă  temps plein, un indĂ©pendant ou un trader en cryptomonnaies payĂ© en cryptomonnaies, vous ĂȘtes probablement tenu de payer l'impĂŽt sur le revenu sur vos gains en cryptomonnaies. Encore une fois, le taux d'impĂŽt sur le revenu dĂ©pend gĂ©nĂ©ralement du montant que vous gagnez.

Sous un certain seuil de revenus, il se peut que vous ne payiez aucune taxe sur votre revenu. Vous trouverez gĂ©nĂ©ralement diffĂ©rentes tranches de revenus, les tranches les plus Ă©levĂ©es subissant des taux d'imposition plus Ă©levĂ©s. Si votre revenu principal provient du trading, renseignez-vous pour savoir si vous ĂȘtes soumis Ă  des impĂŽts sur les gains en capital ou Ă  des impĂŽts sur le revenu.


Comment calculer mes impĂŽts ?

Si vous avez achetĂ© des cryptomonnaies, les avez HODLĂ© et que vous les avez vendues plus tard, votre dette fiscale devrait ĂȘtre assez facile Ă  calculer. Regardons un exemple simplifiĂ© basĂ© aux États-Unis. Tout d'abord, nous devons calculer nos gains ou pertes en capital en dollars amĂ©ricains. Voici la formule :

Valeur marchande équitable - coût de base = gain/perte en capital
La juste valeur marchande est le prix actuel du marché comptant que vous trouveriez sur un exchange comme Binance. Le coût de base est le prix initial que vous avez payé pour l'actif, plus les frais éventuels.

Imaginez que vous avez acheté 2 BTC pour 10 000 $ et que vous les ayez vendus deux ans plus tard pour 30 000 $. Vous avez maintenant réalisé 40 000 $ de plus-values :

60 000 $ (juste valeur marchande) - 20 000 $ (coût de base) = 40 000 $ (gains en capital)

Aux États-Unis, l'impĂŽt sur les gains en capital dĂ©pend de votre revenu imposable total, de votre statut fiscal et du temps que vous avez consacrĂ© Ă  l'actif. Si vous avez conservĂ© votre crypto depuis plus d'un an, vous ĂȘtes soumis Ă  l'impĂŽt sur les plus-values Ă  long terme.

Le montant que vous payez dépend de votre revenu total imposable. Ce chiffre inclut vos gains en capital. Si vous avez déjà 50 000 $ de revenu imposable, votre revenu total imposable sera de 90 000 $, y compris vos gains en capital. Selon le graphique de l'Internal Revenue Service ci-dessous, vous paierez un taux d'imposition de 15 % sur vos gains en cryptomonnaies.

Statut de l'impĂŽt

0 %

15 %

20 %

CĂ©libataire

Moins de 40 400 $

40 401 $ - 445 850 $

Plus de 445 850 $

Marié avec déclaration unique

Moins de 80 800 $

80 801 $ - 501 600 $

Plus de 501 600 $

Marié avec déclaration séparée

Moins de 40 400 $

40 401 $ - 250 800 $

Plus de 250 800 $

Chef de famille

Moins de 54 100 $

54 100 $ - 473 750 $

Plus de 473 750 $


Si vous effectuez réguliÚrement des trades, vos calculs nécessiteront un certain travail. Il est plus facile de comprendre les conséquences fiscales des achats et des ventes de fiat, mais cela devient plus compliqué lorsque l'on trade une cryptomonnaie pour une autre. Imaginons que vous avez tradé des BNB et des Ether (ETH). Voici votre historique de trading :

Date

Activité de trading

17 février 2021

Achat de 1 BNB pour 150 $.

21 février 2021

Achat de 1 BNB pour 300 $.

2 avril 2021

Achat de 1 ETH pour 2 000 $.

11 avril 2021

Échange de 1 BNB (d'une valeur de 500 $ sur le marchĂ© au comptant ce jour-lĂ ) contre 0,24 ETH.


Dans notre exemple, l'échange de votre BNB contre des ETH compte comme un événement imposable, vous devez donc calculer vos gains et pertes en capital. Vos gains en capital se calculent comme suit : valeur marchande (500 $) - base de coût. Mais quelle transaction utilise-t-on comme base de coût ? AprÚs avoir acheté du BNB précédemment à deux prix différents, vous devez prendre une décision.

Les comptables utilisent deux mĂ©thodes diffĂ©rentes pour calculer ceci : premiĂšre entrĂ©e, premiĂšre sortie (FIFO) et derniĂšre entrĂ©e, premiĂšre sortie (LIFO). La mĂ©thode FIFO est la norme pour la plupart des pays, tandis que la mĂ©thode LIFO n'est gĂ©nĂ©ralement utilisĂ©e qu'en tant que mĂ©thode alternative aux États-Unis. Avec la mĂ©thode FIFO, l'actif que vous avez achetĂ© en premier est vendu ou tradĂ© en premier. Dans notre cas, nous vendrions d'abord le BNB achetĂ© pour 150 $.

En utilisant FIFO, le coût de notre événement imposable est de 150 $. Il nous reste donc 350 $ de gains en capital à payer selon notre formule :

500 $ (juste valeur marchande) - 150 $ (coût de base) = 350 $ (gains en capital)

Avec la méthode LIFO, le bien le plus récemment acheté est vendu ou tradé en premier. La méthode LIFO utilise plutÎt l'achat de 1 BNB pour 300 $ comme base de coût. Dans ce cas, vos gains en capital seraient de 200 $.

500 $ (juste valeur marchande) - 300 $ (coût de base) = 200 $ (gains en capital)

Vous pouvez déduire vos pertes en capital des gains en capital pour calculer le montant que vous devez payer au cours d'une année fiscale. Dans de nombreux pays, les plus-values et les moins-values à court terme (généralement les détentions de moins d'un an) sont traitées séparément des plus-values et des moins-values à long terme.


Comment les autoritĂ©s fiscales peuvent-elles ĂȘtre au courant de mes cryptomonnaies ?

Les autorités fiscales telles que l'IRS, l'ATO, l'ARC, le HMRC et d'autres suivent les transactions en cryptomonnaies et font respecter la conformité fiscale. Les grands exchanges de cryptomonnaies coopÚrent également avec les autorités.
Les gouvernements utilisent des outils d'analyse de donnĂ©es tels que Chainanalysis pour identifier les utilisateurs de cryptomonnaies. Avec suffisamment d'informations, ils peuvent lier les transactions de la blockchain des Ă©changes de cryptomonnaies rĂ©glementĂ©s aux portefeuilles personnels de cryptomonnaies. Ces analyses comprennent mĂȘme plusieurs couches suite au retrait des exchanges pour lutter contre l'Ă©vasion fiscale.

L'IRS et d'autres autorités fiscales établissent également des partenariats et partagent des données avec d'autres organismes gouvernementaux, des institutions académiques et des gouvernements du monde entier pour échanger des informations sur l'utilisation des cryptomonnaies.


Que se passe-t-il si je ne déclare pas mes impÎts sur les cryptomonnaies ?

Dans de nombreux pays, les autoritĂ©s fiscales vous obligent Ă  remplir rĂ©guliĂšrement votre dĂ©claration d'impĂŽts. Cela peut ĂȘtre le cas mĂȘme si vous ne devez aucun impĂŽt ou si vous allez recevoir un remboursement. L'absence de dĂ©claration peut entraĂźner des frais, des pĂ©nalitĂ©s, des intĂ©rĂȘts, des confiscations de remboursement, des redressements et mĂȘme des peines de prison.

Outil API de déclaration des impÎts Binance

L'outil API de déclaration des impÎts Binance vous permet de garder une trace de votre activité crypto. Vous pouvez générer un rapport via l'API et l'utiliser pour vous assurer que vous répondez aux exigences de votre juridiction. Pour plus d'informations, veuillez consulter la section Comment réaliser une déclaration fiscale avec les informations de mon compte Binance.


Pour conclure

Il est essentiel de bien dĂ©clarer ses impĂŽts. C'est pourquoi nous vous recommandons de demander l'aide d'un professionnel pour rĂ©aliser vos dĂ©claration si vous avez des doutes. Cela peut ĂȘtre le cas si vous avez fait du trading et pas seulement de l'investissement. Les consĂ©quences fiscales du trading rĂ©gulier sont beaucoup plus compliquĂ©es. Mais surtout, votre situation fiscale dĂ©pend fortement de votre lieu de rĂ©sidence. Gardez bien cela en tĂȘte quand vous utilisez nos informations.


Avis de non-responsabilité

Binance ne fournit pas de conseils fiscaux ou financiers. En fonction du cadre réglementaire du pays, lorsque vous tradez des commodités et que votre activité génÚre des gains (ou des pertes) de capital, vous devrez payer des impÎts comme il se doit. Le cadre réglementaire de l'imposition des cryptomonnaies diffÚre d'un pays à l'autre. Nous vous conseillons donc vivement de contacter votre expert comptable pour obtenir de plus amples informations sur votre situation fiscale personnelle. Il est de votre responsabilité personnelle de sélectionner la juridiction fiscale correcte qui s'applique à vous.