Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?
Table des matières
Introduction
Dois-je payer des impôts lorsque j'achète ou vend des cryptos ?
Qu'est-ce qu'un événement imposable ?
Que sont les événements imposables et non imposables ?
Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?
Comment calculer mes impôts ?
Comment les autorités fiscales peuvent-elles être au courant de mes cryptomonnaies ?
Que se passe-t-il si je ne déclare pas mes impôts sur les cryptomonnaies ?
Outil API de déclaration des impôts Binance
Pour conclure
Avis de non-responsabilité
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Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?

Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?

Débutant
Published Jul 29, 2021Updated Sep 6, 2021
8m

Résumé

Dans de nombreux pays, les cryptomonnaies sont soumises à l'impôt. Le trading, la dépense ou la vente de vos cryptos sont souvent des événements imposables. Pour calculer vos impôts, vous devrez tenir compte de vos gains et pertes en capital. Vous pouvez également être amené à payer des impôts sur le revenu si vous recevez des cryptomonnaies en guise de salaire.

Chaque juridiction étant différente, n'oubliez pas de consulter un comptable. Les autorités fiscales coopèrent souvent avec les bourses de cryptomonnaies pour suivre les transactions de cryptomonnaies. Si vous essayez de vous évader sur le plan fiscal, vous pouvez vous voir infliger des pénalités financières et même des sanctions encore plus sévères.


Introduction

Si vous HODLez ou si vous tradez, à un moment ou à un autre, vous devrez probablement payer des taxes sur les cryptomonnaies. Le montant exact varie d'un pays à l'autre, mais il est courant que les autorités fiscales considèrent les crypto-actifs comme des actifs en capital. C'est une obligation légale de payer les impôts, il est donc important de bien faire les choses.

Dans cet article, nous allons couvrir quelques principes de base qui s'appliquent à la taxation des cryptomonnaies en général. Étant donné que le cadre réglementaire pour la fiscalité des cryptomonnaies diffère selon les pays, nous recommandons toujours de consulter un comptable local.


Dois-je payer des impôts lorsque j'achète ou vend des cryptos ?

Il n'existe pas de réponse simple à cette question. Vos impôts dépendront de votre localisation, de la durée de détention de votre crypto, du type d'activité que vous exercez et d'autres facteurs. En général, vous devrez probablement payer des impôts ou compenser des pertes à la vente, mais pas à l'achat.

Les taxes liées aux cryptomonnaies ne sont pas toujours simples à comprendre. Vu qu'il s'agit d'un actif relativement nouveau, les autorités fiscales sont encore en train d'élaborer des réglementations sur les cryptomonnaies. Cependant, il vous incombe d'effectuer le suivi de vos gains et vos pertes imposables et de payer le bon montant d'impôt, conformément au cadre réglementaire de votre pays.


Qu'est-ce qu'un événement imposable ?

Un événement imposable est une transaction ou une activité sur laquelle vous devez payer des taxes. Ces événements ne sont pas universels. Un événement imposable dans un pays peut ne pas l'être dans un autre. En général, les transactions impliquant la vente de matières premières, d'investissements et d'autres actifs en capital sont toutes imposables. L'achat de monnaies numériques comme le Bitcoin ou le BNB avec de la monnaie fiduciaire ne devrait pas constituer un événement imposable. Cependant, vendre ou trader vos cryptomonnaies est susceptible d'être soumis à l'impôt.

Un événement imposable se traduit par des gains en capital (bénéfices) ou des pertes en capital. Si un actif que vous détenez vous plaît et que vous le tradez en réalisant un profit, vous avez gagné du capital. Si vous tradez ou vendez cet actif en réalisant une perte, vous avez subi une perte de capital.

Encore une fois, l'imposition des gains en capital dépend de votre autorité fiscale locale. Vous pouvez déduire les pertes en capital de vos gains en capital afin de réduire vos impôts. Votre montant global des impôts dépend en grande partie de la somme de ces montants. Pour faciliter ce calcul, les contribuables doivent noter la date, la base de coût (prix d'achat), la valeur de vente et les frais associés à toutes les transactions de trading.


Que sont les événements imposables et non imposables ?

D'une manière générale, les événements imposables comprennent :
1. Vendre de cryptomonnaies pour obtenir une devise fiat (par exemple, USD, CAD, EUR, JPY, etc.).

2. Trader une cryptomonnaie contre une autre cryptomonnaie (par exemple, BTC contre ETH).

3. Dépenser des cryptomonnaies. Dans les juridictions telles que les États-Unis, le Royaume-Uni, le Canada et l'Australie, les dépenses directes en cryptomonnaies pour des biens ou des services peuvent entraîner des taxes si vous avez réalisé des gains.

4. Recevoir des cryptomonnaies à la suite d'un fork, d'un airdrop ou d'une activité de minage.
En revanche, les éléments suivants sont généralement pas considérés comme des événements imposables :

1. Acheter des cryptomonnaies avec une devise fiat (sauf dans les cas où le prix d'achat est inférieur à la juste valeur marchande de la monnaie achetée).

2. Faire don de cryptomonnaie à un organisme exonéré d'impôts.

3. Offrir des cryptomonnaies sous une limite spécifique.

4. Transférer des cryptomonnaies d'un portefeuille que vous possédez à un autre portefeuille que vous possédez.


Comment les cryptomonnaies sont-elles imposées ?

Le Bitcoin et la classification officielle d'autres cryptomonnaies dans un pays détermineront comment elles sont imposées. Les autorités fiscales considèrent généralement les cryptomonnaies comme un actif en capital et non comme une devise. Si votre pays n'a pas mis en place de lois fiscales spécifiques en matière de cryptomonnaies, attendez-vous à ce que vos profits en cryptomonnaies soient imposés conformément à leur désignation officielle (le cas échéant). Certaines juridictions adoptent une approche beaucoup plus simple. L'Allemagne, par exemple, n'impose pas les crypto détenues depuis plus d'un an. La Malaisie, le Portugal et Singapour ont également des règles fiscales très libérales en matière de cryptomonnaie.

Vos revenus en bitcoins ou en cryptomonnaies peuvent également être comptabilisés dans l'impôt sur le revenu. Si vous êtes un employé à temps plein, un indépendant ou un trader en cryptomonnaies payé en cryptomonnaies, vous êtes probablement tenu de payer l'impôt sur le revenu sur vos gains en cryptomonnaies. Encore une fois, le taux d'impôt sur le revenu dépend généralement du montant que vous gagnez.

Sous un certain seuil de revenus, il se peut que vous ne payiez aucune taxe sur votre revenu. Vous trouverez généralement différentes tranches de revenus, les tranches les plus élevées subissant des taux d'imposition plus élevés. Si votre revenu principal provient du trading, renseignez-vous pour savoir si vous êtes soumis à des impôts sur les gains en capital ou à des impôts sur le revenu.


Comment calculer mes impôts ?

Si vous avez acheté des cryptomonnaies, les avez HODLé et que vous les avez vendues plus tard, votre dette fiscale devrait être assez facile à calculer. Regardons un exemple simplifié basé aux États-Unis. Tout d'abord, nous devons calculer nos gains ou pertes en capital en dollars américains. Voici la formule :

Valeur marchande équitable - coût de base = gain/perte en capital
La juste valeur marchande est le prix actuel du marché comptant que vous trouveriez sur un exchange comme Binance. Le coût de base est le prix initial que vous avez payé pour l'actif, plus les frais éventuels.

Imaginez que vous avez acheté 2 BTC pour 10 000 $ et que vous les ayez vendus deux ans plus tard pour 30 000 $. Vous avez maintenant réalisé 40 000 $ de plus-values :

60 000 $ (juste valeur marchande) - 20 000 $ (coût de base) = 40 000 $ (gains en capital)

Aux États-Unis, l'impôt sur les gains en capital dépend de votre revenu imposable total, de votre statut fiscal et du temps que vous avez consacré à l'actif. Si vous avez conservé votre crypto depuis plus d'un an, vous êtes soumis à l'impôt sur les plus-values à long terme.

Le montant que vous payez dépend de votre revenu total imposable. Ce chiffre inclut vos gains en capital. Si vous avez déjà 50 000 $ de revenu imposable, votre revenu total imposable sera de 90 000 $, y compris vos gains en capital. Selon le graphique de l'Internal Revenue Service ci-dessous, vous paierez un taux d'imposition de 15 % sur vos gains en cryptomonnaies.

Statut de l'impôt

0 %

15 %

20 %

Célibataire

Moins de 40 400 $

40 401 $ - 445 850 $

Plus de 445 850 $

Marié avec déclaration unique

Moins de 80 800 $

80 801 $ - 501 600 $

Plus de 501 600 $

Marié avec déclaration séparée

Moins de 40 400 $

40 401 $ - 250 800 $

Plus de 250 800 $

Chef de famille

Moins de 54 100 $

54 100 $ - 473 750 $

Plus de 473 750 $


Si vous effectuez régulièrement des trades, vos calculs nécessiteront un certain travail. Il est plus facile de comprendre les conséquences fiscales des achats et des ventes de fiat, mais cela devient plus compliqué lorsque l'on trade une cryptomonnaie pour une autre. Imaginons que vous avez tradé des BNB et des Ether (ETH). Voici votre historique de trading :

Date

Activité de trading

17 février 2021

Achat de 1 BNB pour 150 $.

21 février 2021

Achat de 1 BNB pour 300 $.

2 avril 2021

Achat de 1 ETH pour 2 000 $.

11 avril 2021

Échange de 1 BNB (d'une valeur de 500 $ sur le marché au comptant ce jour-là) contre 0,24 ETH.


Dans notre exemple, l'échange de votre BNB contre des ETH compte comme un événement imposable, vous devez donc calculer vos gains et pertes en capital. Vos gains en capital se calculent comme suit : valeur marchande (500 $) - base de coût. Mais quelle transaction utilise-t-on comme base de coût ? Après avoir acheté du BNB précédemment à deux prix différents, vous devez prendre une décision.

Les comptables utilisent deux méthodes différentes pour calculer ceci : première entrée, première sortie (FIFO) et dernière entrée, première sortie (LIFO). La méthode FIFO est la norme pour la plupart des pays, tandis que la méthode LIFO n'est généralement utilisée qu'en tant que méthode alternative aux États-Unis. Avec la méthode FIFO, l'actif que vous avez acheté en premier est vendu ou tradé en premier. Dans notre cas, nous vendrions d'abord le BNB acheté pour 150 $.

En utilisant FIFO, le coût de notre événement imposable est de 150 $. Il nous reste donc 350 $ de gains en capital à payer selon notre formule :

500 $ (juste valeur marchande) - 150 $ (coût de base) = 350 $ (gains en capital)

Avec la méthode LIFO, le bien le plus récemment acheté est vendu ou tradé en premier. La méthode LIFO utilise plutôt l'achat de 1 BNB pour 300 $ comme base de coût. Dans ce cas, vos gains en capital seraient de 200 $.

500 $ (juste valeur marchande) - 300 $ (coût de base) = 200 $ (gains en capital)

Vous pouvez déduire vos pertes en capital des gains en capital pour calculer le montant que vous devez payer au cours d'une année fiscale. Dans de nombreux pays, les plus-values et les moins-values à court terme (généralement les détentions de moins d'un an) sont traitées séparément des plus-values et des moins-values à long terme.


Comment les autorités fiscales peuvent-elles être au courant de mes cryptomonnaies ?

Les autorités fiscales telles que l'IRS, l'ATO, l'ARC, le HMRC et d'autres suivent les transactions en cryptomonnaies et font respecter la conformité fiscale. Les grands exchanges de cryptomonnaies coopèrent également avec les autorités.
Les gouvernements utilisent des outils d'analyse de données tels que Chainanalysis pour identifier les utilisateurs de cryptomonnaies. Avec suffisamment d'informations, ils peuvent lier les transactions de la blockchain des échanges de cryptomonnaies réglementés aux portefeuilles personnels de cryptomonnaies. Ces analyses comprennent même plusieurs couches suite au retrait des exchanges pour lutter contre l'évasion fiscale.

L'IRS et d'autres autorités fiscales établissent également des partenariats et partagent des données avec d'autres organismes gouvernementaux, des institutions académiques et des gouvernements du monde entier pour échanger des informations sur l'utilisation des cryptomonnaies.


Que se passe-t-il si je ne déclare pas mes impôts sur les cryptomonnaies ?

Dans de nombreux pays, les autorités fiscales vous obligent à remplir régulièrement votre déclaration d'impôts. Cela peut être le cas même si vous ne devez aucun impôt ou si vous allez recevoir un remboursement. L'absence de déclaration peut entraîner des frais, des pénalités, des intérêts, des confiscations de remboursement, des redressements et même des peines de prison.

Outil API de déclaration des impôts Binance

L'outil API de déclaration des impôts Binance vous permet de garder une trace de votre activité crypto. Vous pouvez générer un rapport via l'API et l'utiliser pour vous assurer que vous répondez aux exigences de votre juridiction. Pour plus d'informations, veuillez consulter la section Comment réaliser une déclaration fiscale avec les informations de mon compte Binance.


Pour conclure

Il est essentiel de bien déclarer ses impôts. C'est pourquoi nous vous recommandons de demander l'aide d'un professionnel pour réaliser vos déclaration si vous avez des doutes. Cela peut être le cas si vous avez fait du trading et pas seulement de l'investissement. Les conséquences fiscales du trading régulier sont beaucoup plus compliquées. Mais surtout, votre situation fiscale dépend fortement de votre lieu de résidence. Gardez bien cela en tête quand vous utilisez nos informations.


Avis de non-responsabilité

Binance ne fournit pas de conseils fiscaux ou financiers. En fonction du cadre réglementaire du pays, lorsque vous tradez des commodités et que votre activité génère des gains (ou des pertes) de capital, vous devrez payer des impôts comme il se doit. Le cadre réglementaire de l'imposition des cryptomonnaies diffère d'un pays à l'autre. Nous vous conseillons donc vivement de contacter votre expert comptable pour obtenir de plus amples informations sur votre situation fiscale personnelle. Il est de votre responsabilité personnelle de sélectionner la juridiction fiscale correcte qui s'applique à vous.