Comment protéger et transmettre vos cryptos aprÚs votre décÚs ?
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Comment protéger et transmettre vos cryptos aprÚs votre décÚs ?

Comment protéger et transmettre vos cryptos aprÚs votre décÚs ?

Intermédiaire
Publié le Apr 19, 2023Mis à jour le Nov 15, 2023
9m

Cet article est une soumission de la communautĂ©. L’auteur est Richard Marshall, un avocat spĂ©cialiste des cryptos situĂ© en Angleterre.

Les opinions exprimées dans cet article sont celles du contributeur/auteur et ne reflÚtent pas nécessairement celles de Binance Academy.

Résumé

  • La nature dĂ©centralisĂ©e des crypto-actifs prĂ©sente quelques dĂ©fis uniques lors de la transmission de ses cryptos aprĂšs le dĂ©cĂšs.

  • Vous devez examiner attentivement la maniĂšre dont vos cryptos peuvent ĂȘtre localisĂ©es, identifiĂ©es et consultĂ©es Ă  votre dĂ©cĂšs, pour que vos proches puissent en profiter.

  • Il existe de nombreuses solutions, qui vont de l’écriture des phrases mnĂ©moniques, au chiffrement des clĂ©s privĂ©es, en passant par les « dead man’s switchs ».

Qu’advient-il de vos cryptos aprĂšs votre dĂ©cĂšs ?

Alors que les cryptomonnaies ne cessent de gagner en popularitĂ©, il devient de plus en plus important de se demander ce qu’il adviendra de vos crypto-actifs Ă  votre dĂ©cĂšs. 

La planification successorale est une pratique courante qui permet de s’assurer que vos actifs traditionnels soient distribuĂ©s conformĂ©ment Ă  vos souhaits. HĂ©las, les choses ne sont pas aussi simples avec les crypto-actifs et des paramĂštres uniques doivent ĂȘtre pris en compte pour surmonter les obstacles. 

Avec une plĂ©thore de logiciels, de matĂ©riels et d’exchanges sur lesquels les crypto-actifs pourraient ĂȘtre dĂ©tenus, la localisation et l’identification de ceux-ci sont le premier obstacle Ă  surmonter lors du dĂ©cĂšs d’une personne. 

S’il est impossible d’accĂ©der aux portefeuilles et aux comptes en raison d’un manque d’informations relatives aux clĂ©s privĂ©es, aux phrases mnĂ©moniques ou aux codes pin, les efforts pour localiser lesdits actifs peuvent s’avĂ©rer vains. Cela signifie que vos cryptos, comme du Bitcoin, de l’Ether ou d’autres altcoins, pourraient ĂȘtre dĂ©finitivement perdus, sans que vos proches ne puissent en profiter.  

Voici comment anticiper cette éventualité en tant que détenteur ou détentrice de cryptos ou récupérer les biens du défunt en tant que bénéficiaire.

Comment transmettre vos cryptos aprÚs votre décÚs ?

Si vous souhaitez transmettre vos cryptos aprĂšs votre dĂ©cĂšs, il est essentiel de vous y prendre Ă  l’avance. Il existe de nombreuses options pour y parvenir, mais les solutions les plus courantes sont les suivantes. 

Solutions physiques et peu technologiques

Papier et crayon 

À un niveau Ă©lĂ©mentaire, les clĂ©s privĂ©es et les phrases mnĂ©moniques peuvent ĂȘtre Ă©crites et conservĂ©es en toute sĂ©curitĂ© dans un coffre-fort avec des instructions sur la maniĂšre d’accĂ©der Ă  vos actifs Ă  votre dĂ©cĂšs. Cette simplicitĂ© s’accompagne de compromis, car les informations peuvent ĂȘtre volĂ©es, perdues ou dĂ©truites de votre vivant ou aprĂšs votre dĂ©cĂšs. 

Pour plus de sĂ©curitĂ©, ces informations peuvent ĂȘtre conservĂ©es dans un coffre-fort sĂ©curisĂ© auprĂšs de banques qui offrent une protection d’assurance et qui ont mis en place une procĂ©dure permettant Ă  vos bĂ©nĂ©ficiaires ou Ă  votre hĂ©ritier d’y avoir accĂšs Ă  votre dĂ©cĂšs.

USB ou disque dur 

Une autre solution consiste Ă  enregistrer les clĂ©s privĂ©es et les phrases mnĂ©moniques sur une clĂ© USB ou un disque dur externe et Ă  protĂ©ger ces informations par un mot de passe afin d’éviter qu’elles ne tombent entre de mauvaises mains. Ici, le risque principal est que la clĂ© USB ou le disque dur soit endommagĂ© ou corrompu, rendant les informations inaccessibles. Si vous choisissez cette mĂ©thode, nous vous recommandons d’effectuer plusieurs sauvegardes. 

Si les fichiers sont protĂ©gĂ©s par un mot de passe, vous devrez toujours le conserver quelque part. Celui-ci peut ĂȘtre Ă©crit et conservĂ© en toute sĂ©curitĂ© ou sauvegardĂ© Ă  l’aide d’un gestionnaire de mots de passe en ligne. 

Ces options s’accompagnent Ă©galement de risques tels que le vol et les piratages. Les propriĂ©taires de cryptos doivent veiller Ă  ce que leurs bĂ©nĂ©ficiaires soient prĂ©alablement formĂ©s sur la maniĂšre de rĂ©cupĂ©rer les actifs par ces moyens.

Solutions plus avancées

E-mail chiffré

Les clĂ©s privĂ©es et les phrases mnĂ©moniques pourraient ĂȘtre communiquĂ©es dans un e-mail chiffrĂ© destinĂ© Ă  un destinataire de confiance, avec des instructions sur la maniĂšre d’accĂ©der aux fonds en cas de dĂ©cĂšs. Cette mĂ©thode repose nĂ©anmoins sur le fait que le destinataire de confiance suive ces instructions sans compromettre la sĂ©curitĂ© de l’e-mail chiffrĂ© de votre vivant. 

Un site d’hĂ©bergement tiers nĂ©cessitant un mot de passe peut Ă©galement ĂȘtre utilisĂ© pour accĂ©der Ă  l’e-mail chiffrĂ©. Toutefois, si le site d’hĂ©bergement tiers cesse d’exister, ces informations peuvent ĂȘtre perdues.

Dead man’s switch

Vous pouvez Ă©galement mettre en place un « dead man’s switch » (dispositif qui se dĂ©clenchera Ă  votre dĂ©cĂšs), qui transmettra vos clĂ©s privĂ©es Ă  un destinataire dĂ©signĂ© si vous ne parvenez pas Ă  prouver que vous ĂȘtes toujours en vie. 

Cette vĂ©rification peut ĂȘtre aussi simple que l’accĂšs Ă  un e-mail ou l’exĂ©cution d’une tĂąche rapide et peut ĂȘtre configurĂ©e pour s’exĂ©cuter chaque semaine, chaque mois ou Ă  une date prĂ©cise. Si vous ne vĂ©rifiez pas votre prĂ©sence avant une certaine heure, le dispositif s’activera et les informations de la clĂ© privĂ©e seront automatiquement communiquĂ©es au destinataire que vous avez dĂ©signĂ©.

Cette mĂ©thode comporte nĂ©anmoins un gros problĂšme. Vous pouvez Ă©chouer Ă  prouver que vous ĂȘtes toujours en vie, en cas de maladie, ou d’absence de connexion internet, etc. Un autre problĂšme est que la nomination d’une personne pour recevoir les informations permettant l’accĂšs Ă  vos cryptos ne signifie pas nĂ©cessairement que vous avez l’intention qu’elle profite de ceux-ci. Il se peut Ă©galement que la loi en place dans votre juridiction l’interdise. 

Si vous dĂ©cidez de mettre en Ɠuvre un tel dispositif pour prĂ©parer votre dĂ©cĂšs, veillez Ă  consulter un(e) expert(e) sur la maniĂšre de procĂ©der en toute sĂ©curitĂ© afin de garantir que les actifs seront transfĂ©rĂ©s Ă  vos bĂ©nĂ©ficiaires.

Récupération sociale par le biais de services de conservation des données

Vous pouvez recourir Ă  la rĂ©cupĂ©ration sociale par le biais de services de garde de donnĂ©es, dans le cadre desquels plusieurs gardiens sont dĂ©signĂ©s pour se rĂ©unir Ă  la mort du titulaire et reconstituer les informations d’accĂšs de la personne dĂ©cĂ©dĂ©e. 

Le prestataire de services de garde (custodial) demande gĂ©nĂ©ralement de vĂ©rifier le dĂ©cĂšs Ă  l’aide des documents appropriĂ©s. Certains de ces services sont hĂ©bergĂ©s sur des sites web traditionnels, tandis que d’autres se trouvent sur une blockchain, offrant ainsi un niveau de sĂ©curitĂ© supplĂ©mentaire. 

En utilisant ces services, il est essentiel de choisir les meilleurs gardiens et de fixer des conditions appropriĂ©es. Il est Ă©galement important d’aborder les services de garde avec prudence si ceux-ci autorisent la reconstitution de la clĂ© privĂ©e par une majoritĂ© de gardiens sans exiger la vĂ©rification du dĂ©cĂšs du titulaire du compte. 

Il est Ă©galement important d’indiquer clairement si les personnes dĂ©signĂ©es comme gardiens doivent uniquement recevoir les informations d’accĂšs ou si elles profiteront Ă©galement des crypto-actifs. 

Portefeuilles de Smart Contract sur Ethereum et portefeuilles Legacy

Les portefeuilles de smart contracts d’Ethereum autorisent plusieurs signataires et constituent une bonne option pour la rĂ©cupĂ©ration sociale. Vous pouvez crĂ©er un portefeuille multi-signature (multisig) legacy vous incluant vous ainsi que vos bĂ©nĂ©ficiaires comme propriĂ©taires du portefeuille. Avec cette mĂ©thode, la majoritĂ© des individus devront vĂ©rifier les transactions, mĂȘme de votre vivant. 

À votre dĂ©cĂšs, le portefeuille sera accessible aux copropriĂ©taires et Ă  un(e) ou plusieurs reprĂ©sentant(e)s personnel(le)s du dĂ©funt, assurant ainsi une transition en douceur de l’accĂšs du dĂ©funt aux bĂ©nĂ©ficiaires dĂ©signĂ©s. 

Une autre forme de portefeuille legacy (portefeuille de legs) peut ĂȘtre crĂ©Ă©e pour permettre de transfĂ©rer des cryptos dans le portefeuille et de les placer dans un coffre-fort physique de votre vivant. Aucun accĂšs par un tiers n’est possible de votre vivant. À votre dĂ©cĂšs, les reprĂ©sentant(e)s personnel(le)s devront fournir une preuve de celui-ci ainsi qu’un ordre du tribunal attestant de leur autoritĂ© Ă  accĂ©der Ă  vos actifs. Ces coffres-forts physiques offrent gĂ©nĂ©ralement une protection supplĂ©mentaire. 

Comment intégrer des crypto-actifs dans votre testament ? 

Il existe une distinction entre le fait de nommer une personne pour qu’elle ait accĂšs Ă  vos cryptos et le fait de vouloir qu’elle profite de ces actifs. Il est important de s’assurer que la transmission des crypto-actifs est intĂ©grĂ©e Ă  la planification successorale traditionnelle. 

La lĂ©gislation de chaque pays dĂ©termine la maniĂšre dont les biens peuvent ĂȘtre transmis en cas de dĂ©cĂšs. Cette transmission se fait gĂ©nĂ©ralement par le biais d’un testament. La majoritĂ© des juridictions du monde ne reconnaissant pas les testaments numĂ©riques et s’appuyant encore sur des testaments sur papier, il est impĂ©ratif de s’assurer que tous les souhaits concernant vos crypto-actifs sont reconnus par la loi. 

Pour ce faire, le testament peut refléter la maniÚre dont les clés privées sont transmises au destinataire au moment du décÚs ou préciser qui doit bénéficier des actifs sous-jacents si cela diffÚre du/de la tuteur/tutrice ou de la personne désignée. 

Qu’advient-il des crypto-actifs dĂ©tenus sur des exchanges aprĂšs un dĂ©cĂšs ?

Les exchanges crypto centralisés fournissent souvent une assistance pour localiser et accéder aux crypto-actifs du défunt.

Si le dĂ©funt disposait de l’application de l’exchange sur son smartphone ou sur son ordinateur et que le compte a Ă©tĂ© configurĂ© pour se connecter automatiquement une fois ouvert, l’identification des actifs est assez simple.

Cependant, la personne qui s’occupe de la succession du dĂ©funt doit ĂȘtre prudente lorsqu’elle accĂšde Ă  ces comptes. Cela pourrait par exemple constituer une infraction pĂ©nale en Angleterre en vertu de la loi de 1990 sur l’utilisation abusive des ordinateurs (Computer Misuse Act 1990). Chaque exchange a Ă©galement ses propres rĂšgles concernant la divulgation des mots de passe et l’octroi d’un accĂšs Ă  des tiers. N’hĂ©sitez pas Ă  consulter leurs conditions d’utilisation.

Pour Ă©viter d’enfreindre la loi sans le savoir, l’exĂ©cuteur du testament doit prendre contact avec les exchanges pour les informer du dĂ©cĂšs et leur fournir toutes les informations et tous les documents utiles. La bonne maniĂšre de procĂ©der est gĂ©nĂ©ralement indiquĂ©e dans les conditions d’utilisation du service de l’exchange. Cette Ă©tape nĂ©cessite gĂ©nĂ©ralement une preuve du dĂ©cĂšs, telle qu’un certificat de dĂ©cĂšs et la preuve que vous avez le droit de traiter les crypto-actifs du dĂ©funt. L’exĂ©cuteur testamentaire devra par exemple fournir une copie du testament ou une autorisation du tribunal. 

Comment accéder aux clés privées en tant que bénéficiaire ?

Si vous dĂ©tenez vos cryptomonnaies dans des portefeuille de garde autonome, tels que des portefeuilles matĂ©riels ou des portefeuilles papiers, il est important de mettre en place un plan permettant Ă  quelques personnes de confiance d’accĂ©der Ă  vos clĂ©s privĂ©es une fois que vous serez dĂ©cĂ©dĂ©(e).

Dans la plupart des cas, il existe des moyens de rĂ©cupĂ©rer ces actifs, mĂȘme si le dĂ©funt n’avait pas prĂ©vu de plan. Les fichiers contenant les clĂ©s privĂ©es pourraient ĂȘtre sauvegardĂ©s sur l’un de leurs appareils, ou des papiers contenant les phrases mnĂ©moniques pourraient ĂȘtre trouvĂ©s dans leurs carnets ou leurs coffres-forts. Mais si la personne dĂ©cĂ©dĂ©e a pris des mesures supplĂ©mentaires pour protĂ©ger ses clĂ©s privĂ©es, via du chiffrement ou un mot de passe, il devient alors beaucoup plus difficile de localiser les clĂ©s privĂ©es. Cela signifie Ă©galement que les actifs numĂ©riques du dĂ©funt pourraient ĂȘtre dĂ©finitivement perdus.

Pouvez-vous transmettre vos rÎles de mineur ou de Dao à votre mort ? 

La question se pose de savoir si les jeux Play-to-Earn doivent continuer Ă  ĂȘtre jouĂ©s aprĂšs la mort et, dans l’affirmative, par qui. Il y a Ă©galement une controverse autour de qui bĂ©nĂ©ficiera des redevances des NFT ou des Ɠuvres non minĂ©es, ainsi que ce qui doit se passer si le dĂ©funt Ă©tait engagĂ© dans le minage, les airdrops crypto ou des DAO. 

Tous ces Ă©lĂ©ments peuvent ĂȘtre clarifiĂ©s dans un testament ou une lettre de souhaits, mais il convient de rĂ©flĂ©chir Ă  toutes les questions possibles et aux aspects pratiques. 

Conclusion

Il est essentiel de disposer d’un plan de succession dans lequel vos crypto-actifs peuvent ĂȘtre localisĂ©s, identifiĂ©s et consultĂ©s au moment du dĂ©cĂšs. Il est prĂ©fĂ©rable que la transmission de vos crypto-actifs fasse partie intĂ©grante du processus global de mise en place de votre testament. Vous devez vous assurer que le testament est lĂ©galement reconnu et que la partie sur les crypto-actifs rĂ©pond aux exigences de votre juridiction locale. 

Sans cela, vos bĂ©nĂ©ficiaires pourraient se retrouver Ă  se battre pour vos cryptos du fait de processus juridiques compliquĂ©s. Pire encore, vos cryptos pourraient ĂȘtre dĂ©finitivement perdues.

Plus d’informations :

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